Dispositif de primes pour la primo-accession
Dans le cadre de l’aménagement de 40 lots dans la tranche 6 de la ZAC, la commune souhaite accompagner...
Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Approbation de la modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°1 du Plan Local...
Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des séismes du 16 et 17 Juin 2023
catastrophe naturelle seisme
Modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier
Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Enquête publique : Modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière va entrer en phase d’enquête publique. La procédure vise à faire évoluer le zonage d’une zone urbaine à vocation économique (UEE) en zone urbaine à vocation d’habitat (UB) au PLUi, située rue des Alouettes sur la commune de Rocheservière.
Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain
Monsieur le Maire a le regret d’informer la population que malgré la demande qui a été déposée par la...
Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...